Traçabilité des soins

Sommaire

La traçabilité des soins dans le domaine médical s'avère capitale pour le patient, mais aussi pour le praticien. Il est primordial que la trace de chacune des observations, de chaque acte puisse être retrouvée.

Traçabilité des soins : qu'est-ce que c'est ?

La traçabilité des soins est une obligation qui vise à assurer la bonne prise en charge du patient et à assurer la continuité des soins.

La traçabilité des soins a pour objectif :

  • l'identification du patient ;
  • l'identification des professionnels qui ont promulgué des soins au patient ;
  • de retrouver toutes les informations du processus de soins promulgués au patient.

Aussi, la traçabilité des soins vise à :

  • protéger les patients ;
  • protéger les acteurs de la santé ;
  • améliorer la qualité des soins ;
  • améliorer le contrôle des soins ;
  • faciliter la recherche d'informations.

Traçabilité des soins : les techniques utilisées

Pour garantir le respect des exigences légales en matière de traçabilité des soins, plusieurs techniques ont été mises en place.

Le dossier de soin

Afin d'assurer une traçabilité des soins de qualité, les professionnels de la santé ont l'obligation de remplir et de transmettre toutes les informations concernant les soins réalisés au patient à travers un dossier de soins.

Ainsi, pour optimiser la traçabilité des soins, le dossier de soin doit comprendre toutes les informations sur les soins réalisés, l'identité du patient et du professionnel médical... Il s'agit en quelque sorte de la fiche traçabilité du patient qui regroupe toutes les informations de son parcours de soins.

Le dossier médical partagé dans Mon Espace Santé

Suite à la loi de santé 2016, le dossier médical partagé a été progressivement généralisé et proposé aux assurés, libres d'accepter ou de refuser sa mise en place.

Au printemps 2022, le dossier médical partagé a été intégré à l'espace numérique de santé du patient: Mon espace santé. Ce nouveau service numérique permet  de stocker et partager en tous les documents et informations utiles pour son suivi médical avec les professionnels de santé. Il comprend une messagerie sécurisée de santé, le dossier médical partagé (DMP), un agenda e-santé et un catalogue d'applications liées au domaine de la santé et du bien-être.

Chaque personne inscrite à l'un des régimes de l'Assurance maladie (qu'elle soit majeure ou mineure) dispose automatiquement d'un espace personnel, sauf si elle s'y oppose.

Bon à savoir : tous les usagers qui disposaient déjà d'un DMP avant le 1er juillet 2021 retrouvent automatiquement leurs données à l'activation de Mon espace santé.

Les professionnels de santé habilités par le patient peuvent facilement suivre et partager des informations médicales sur le DMP. Cela leur permet d'améliorer la coordination des soins et d'éviter les accidents thérapeutiques. Afin d’assurer un meilleur suivi des travailleurs, l'article 15 de la loi n° 2021-1018 du 2 août 2021 prévoit que l’accès à cet espace santé est ouvert au médecin du travail qui peut l’alimenter, via un volet relatif à la santé au travail (article L. 1111-17 du Code de la santé publique).

Bon à savoir : le dossier médical partagé est conservé pendant une durée de 40 ans à compter de la dernière visite ou du dernier examen effectué au sein d'un service de prévention et de santé au travail. Au décès du salarié, le dossier est conservé pendant 10 ans à compter du décès (décret n° 2022-1434 du 15 novembre 2022 relatif au dossier médical en santé au travail).

Les transmissions

La transmission ciblée est une technique de traçabilité des soins écrite, elle se fait au moyen d'un diagramme des soins qui doit être inclus au dossier de soins du patient.

La transmission ciblée est une technique de traçabilité spécifique, les informations recueillies doivent être :

  • pertinentes ;
  • significatives ;
  • complètes.

Les supports de transmission

Pour assurer la traçabilité des soins, deux types de support existent :

Ces pros peuvent vous aider